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Bulletin Officiel 2025-2026 Septembre n°3

Ban Cm
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Le Comité / les Clubs
Forum des Présidents
Aides du conseil départemental pour équipes en ligue et championnat de France
Qualifications (Licences, qualifications, nouveaux dirigeants,…)
Pôle développement (Forum mini basket)
Championnats 3×3
Pôle compétitions (Championnat départementaux)
Pôle sportif (Ecole d’arbitrage au sein des clubs)
Pôle technique (Formation des cadres)
Challenge conseil départemental U13
Agenda

BO N°3

Situation des licenciés

Note fédérale : semaine du développement

Note fédérale – Redevances Sacem

Note Fédérale Redevances Sacem – Règles générales et tarification clubs de sport amateurs et assimiles

 Note Fédérale – Redevances Sacem – Manifestations sportives occasionnelles

Note fédérale : Documents de labels