COMITE AIN DE BASKETBALL
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29 bis avenue de bad kreuznach
0474236296
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COMMISSION JURIDIQUE

ROLES

La Commission Juridique veille à ce que les règlements de la FFBB soient respectés par les licenciés lors de l'ensemble des manifestations ayant lieu sur le Département de l'Ain.

Cette commission est divisée en 3 sections :
           - La Section Discipline
           - La Section Qualifications
           - La Section Statuts & Règlements

Elle est présidée par Christophe Brun
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Section Statuts & Réglements

ROLES

Elle est chargée de mettre à jour les règlements du Comité de l'Ain au regard de problème pouvant survenir au cours d'une saison.




COMPOSITION

Président : Gérald Chauvet

Catherine Billon
Michel Chantereau
Chantal Gallet
Alain Serres






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Section Qualifications

ROLES

Cette section est chargée de qualifier les demandes de mutation et les demandes de licences étrangers qui sont de ressort.





COMPOSITION

Président : Michel Chantereau

Aimée Bessard
Brigitte Chapeland
Michèle Grob
Raymonde Maziller
Marinette Tripoz


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Section Discipline

ROLES

Cette section est mandatée par le Comité pour le règlement de tous litiges entre un Licencié et le Comité, un Club et le Comité, entre 2 Clubs, entre 2 licenciés...
Elle gére l'ensemble des dossiers disciplinaires

COMPOSITION

Président : Catherine Billon

Georges Grand
Robert Benoit
Brigitte Chapeland
Jacky Donguy
Jean Pierre Garnaud
Pascale Marion
Thierry Perrier
Françoise Zanol
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