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Comité Ain Basket Administratif
 
 
 

RENOUVELLEMENT LICENCES 2018-2019

 
 
Le  nouveau  formulaire  de  licence pour la nouvelle saison qui vous a été communiqué a quelque peu été modifié et se  compose  de  quatre  parties  différentes : Identitaire, Pratique  Sportive, Médicale, Assurance.
 
Toutes ces parties  devront être renseignées et complétées afin que la demande de licence soit prise en compte et  validée.
 
Le  nouveau  formulaire  de  licence  prérempli  sera  également  disponible à compter du 14 Juin.
Il peut aussi être complété en ligne
 
La saisie informatique des licences n’interviendra  qu’à compter du 1er juillet 2017  pour être effective pour la saison sportive 2017/18.
 
-> Partie identitaire (à remplir par le licencié ou son représentant légal)
- Indiquer les informations liées à son identité et ses coordonnées , dont l'email qui devient obligatoire*
- Indiquer s’il  accepte  que ses données personnelles soient utilisées à des fins non commerciales et s’il souhaite recevoir des offres commerciales (ex : newsletters, etc)
- Dater et signer
*Si le licencié ne dispose pas d’adresse mail, l’adresse mail principale du club devra alors être renseignée.
 
-> Partie Pratique Sportive (à remplir par le licencié ou son représentant légal)
- Renseigner le type de licence sollicitée (choisir 1ère famille, 2nde famille optionnelle)
- Renseigner sa catégorie
- Renseigner le niveau de jeu souhaité *
- Tout joueur souhaitant pratiquer le 3x3 doit obligatoirement renseigner cette information en cochant la case qui s’y réfère.
 
*Tout licencié souhaitant évoluer en Championnat de France ou en  Championnat Qualificatif au Championnat de France  devra attester  avoir rempli et signé la Charte d’engagement, condition sine qua non à sa participation régulière dans ces divisions.
* La Charte d’engagement sera jointe au formulaire de licence ou dans les plus brefs délais.
 
-> Partie Médicale
# Renouvellements - Mutation de  licence
(reprise d’une licence FFBB, d’une saison à l’autre,  que celle-ci soit effectuée au sein du même club ou dans le cadre d’une mutation pour le compte d’un autre club)
à compter de la saison 2017-18,
Chaque licencié devra fournir un certificat médical
qui devra  être obligatoirement être  ajouté  sur  FBI  via  le  champ  « déposer  fichier certificat »
et qui sera alors valable 3 années consécutives
 
la licence ne pourra pas être validée sans cet enregistrement
 
# Création
Toute  création  ou reprise,  après au moins 1 an d’arrêt,  d’une  licence  (hors dirigeants et OTM),  est subordonnée  à  la  présentation  d’un  certificat  médical  daté  de  moins  d’un  an  et  permettant  d’établir l’absence de contre-indication à la pratique du sport et/ou du Basket en compétition ou en loisir.
 
Le  certificat  médical  devra  obligatoirement être  ajouté  sur  FBI  via  le  champ  « déposer  fichier certificat » et qui sera alors valable 3 années consécutives
 
la licence ne pourra pas être validée sans cet enregistrement
 
# Surclassements tous niveaux
Pas de changement quant à la pratique actuelle concernant les surclassements.
Un surclassement ne peut être appliqué que pour une seule saison, il faudra donc faire une nouvelle demande de surclassement pour chaque saison.
MAIS le certificat médical ‘de base’ sera valable 3 saisons
 
# Dopage - nouvelle rubrique à compléter pour les mineurs
Cette  partie devra être renseignée pour tous licenciés mineurs.
Si la case a été cochée, cela signifiera que  tout  préleveur,  agréé  par  l’agence  française  de  lutte  contre  le  dopage  (AFLD),  sera  autorisé  à procéder à tout prélèvement nécessitant une technique invasive lors d’un contrôle antidopage
 
La licence ne devra pas être enregistrée par le club si la case n’est pas cochée
 
-> Partie Assurance *
Cocher obligatoirement deux cases :
- Reconnaître  avoir  pris  connaissance  des  notices  d’informations  relatives  aux  garanties  Individuelles Accident
- Choisir l’option souhaitée ou indiquer qu’il  ne souhaite pas souscrire à l’assurance Fédérale, la case correspondante devra alors être cochée
Ou
- Choisir de ne pas souscrire en toute connaissance
- Dater et signer
 
*Aucune licence ne pourra être délivrée sans que cette partie ne soit renseignée
 
Le secrétariat est à votre disposition pour tout renseignement complémentaire