COMITÉ AIN BASKET

COMMISSION JURIDIQUE

ROLES

La Commission Juridique veille à ce que les règlements de la FFBB soient respectés par les licenciés lors de l'ensemble des manifestations ayant lieu sur le Département de l'Ain.

Cette commission est divisée en 3 sections :
           - La Section Discipline
           - La Section Qualifications
           - La Section Statuts & Règlements


Elle est présidée par Christophe Brun

Section Statuts & Réglements

ROLES

Elle est chargée de mettre à jour les règlements du Comité de l'Ain au regard de problème pouvant survenir au cours d'une saison.




COMPOSITION

Président : Gérald Chauvet

Catherine Billon
Michel Chantereau
Chantal Gallet
Alain Serres






Section Qualifications

ROLES

Cette section est chargée de qualifier les demandes de mutation et les demandes de licences étrangers qui sont de ressort.





COMPOSITION

Président : Michel Chantereau

Aimée Bessard
Brigitte Chapeland
Michèle Grob
Raymonde Maziller
Marinette Tripoz


Section Discipline

ROLES

Cette section est mandatée par le Comité pour le règlement de tous litiges entre un Licencié et le Comité, un Club et le Comité, entre 2 Clubs, entre 2 licenciés...
Elle gére l'ensemble des dossiers disciplinaires

COMPOSITION

Président : Catherine Billon

Georges Grand
Robert Benoit
Brigitte Chapeland
Jacky Donguy
Jean Pierre Garnaud
Pascale Marion
Thierry Perrier
Françoise Zano
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